N° 24/2023/ 3.6 : Consistance des lots de chasse
N° 25/2023/3.6 : Modalité de renouvellement du lot de chasse n° 1
N° 26/2023/3.6 : Modalité de renouvellement du lot de chasse n° 3
N° 27/2023/3.6 : Modalité de renouvellement du lot de chasse n° 2
N° 28/2023/1.7 : Logiciel de chasse : Répartition des frais de maintenance
N° 29/2023/8.8 : Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service d’Assainissement Collectif (RPQS) 2022
N° 30/2023/8.8 : Approbation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public de l’eau potable 2022 (RPQS) du Syndicat des Eaux de Verny (SIEV)
N° 31/2023/8.8 : Location et pose/dépose de motifs d’illumination pour l’année 2023-2024